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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALM
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AUTO LIMIT SENSOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO LIMIT SENSOR
ALM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3032430
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2010

Présentation de la marque AUTO LIMIT SENSOR

Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) ALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO LIMIT SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALM domicilié(e) Parc de Limère, Rue de la Pomme de Pin, 45160 ARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 184 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France.

La marque AUTO LIMIT SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO LIMIT SENSOR est expirée depuis le 5 juin 2010.

ALM a également déposé les autres marques suivantes : C MAX , ALM-X'TEN , E-STATION , AX , Prestige 24 , CLASSECO , ECOCLASS , La Biturige , ALMINNEST , CIDREX


ALM Société Anonyme - Parc de Limère, Rue de la Pomme de Pin, 45160 ARDON - France - SIREN 311184422


G. LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 21 mars 2003 - Gage constitué n°367470 - Publication au BOPI 2003-03-21

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377474 - Publication au BOPI 2003-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Dispositif de contrôle des mouvements d'une table d'opérations.